Bachar El Assad, fils de son père et homme de libertés autant que lui, sera à Paris le 14 juillet. Une nouvelle diversement accueillie dans les rédactions : « Le dictateur syrien Bachar el-Assad invité officiel au défilé du 14 Juillet », annonce liberation.fr ; « Bachar al-Assad invité au défilé du 14 juillet », affirme, plus sobrement lefigaro.fr. Vérité au sud de la place de la République, mensonge au nord ?
Afro, afro, afro
El Païs nous l’apprend dans son édition d’aujourd’hui : le général Khadafi ne voit pas d’un très bon œil la candidature de Barak Obama à la Maison Blanche. Le leader libyen explique, en substance, qu’Obama fait « un complexe d’infériorité » parce qu’il est noir et qu’il se comporterait, en cas d’élection, « pire que les blancs » (comportarse peor que los blancos). Pire que les blancs, d’accord. Mais moins mal que Mouamar Khadafi quand même ?
Al Doura : le droit et les faits
Avocat, spécialiste du droit de la presse et scénariste de BD, Richard Malka décortique l’arrêt de la Cour d’Appel, dans l’affaire opposant France 2 et Charles Enderlin à Philippe Karsenty.
Causeur | Le 21 mai, infirmant le jugement de la XVIIe chambre correctionnelle, la Cour d’appel a débouté France 2 et Charles Enderlin dans le procès pour diffamation qu’ils avaient intenté à Philippe Karsenty. Pour les partisans d’Enderlin, en particulier les signataires de l’Appel publié par le site du Nouvel Observateur, en légitimant des propos qu’elle reconnaît comme diffamatoires, la Cour s’est livrée à une interprétation bien trop libérale, voire malencontreuse, de la liberté d’expression.
Richard Malka | La Cour devait se prononcer sur le caractère diffamatoire ou non des propos de Philippe Karsenty à l’encontre de Charles Enderlin. Autrement dit, il s’agissait de savoir si ces propos portaient atteinte à son honneur et à sa réputation. A cette question, la Cour d’appel a répondu par l’affirmative : ces propos sont diffamatoires. Mais la Cour ne s’en est pas tenue là. Elle s’est interrogée sur la véracité des propos diffamatoires, c’est-à-dire sur les « preuves » apportées par Karsenty à l’appui de ses propos. Or, aux termes de la loi du 29 juillet 1881, la preuve de la vérité des faits diffamatoires doit être « parfaite, complète et corrélative aux imputations diffamatoires dans leur matérialité et toute leur portée ». Ces conditions sont telles que la preuve est, de facto, impossible. Comme toujours dans les litiges de ce type, la Cour s’est donc posé une troisième et dernière question : en l’absence de preuve, Philippe Karsenty était-il ou non de bonne foi ? C’est essentiellement sur sa réponse affirmative à cette question que la Cour a fondé son arrêt.
Les pétitionnaires dénoncent un « permis de diffamer » qui menacerait les journalistes. On peut se demander si, d’habitude, ce ne sont pas eux qui l’exercent, dès lors que la loi de 1881 est avant tout une loi de protection des journalistes. Peut-on dire qu’il existe, non seulement dans ce cas mais dans tous les autres, un « droit de diffamer de bonne foi » ? L’arrêt de la Cour d’Appel est-il un arrêt d’exception ?
Non c’est une interprétation parfaitement courante de la loi. Si on exigeait des journalistes qu’ils ne fassent état que de vérités prouvées, il n’y aurait plus de débat possible. Il faut rappeler que ces textes sont d’abord une protection pour les journalistes. Ce que l’on exige d’eux est qu’ils soient de bonne foi.
Le premier critère d’appréciation du juge est donc la « bonne foi » et non la véracité. N’est-ce pas un peu vague ?
La jurisprudence a au contraire établi une définition précise de la « bonne foi » qui repose sur quatre paramètres. Le premier est l’absence d’animosité personnelle : sur ce point, la Cour constate très clairement que Philippe Karsenty était dans son rôle de critique des médias, et qu’il n’était pas animé par des arrière-pensées personnelles. Deuxième paramètre : les propos diffamatoires visent-ils une légitime information du public, autrement dit contribuent-ils utilement au débat ? Là, encore, la Cour a répondu positivement. Le troisième critère est « la prudence dans l’expression ». Sur ce terrain, l’appréciation du juge dépend de l’intensité du débat et de l’importance des enjeux. Plus le débat fait rage, plus on admet une grande liberté de ton.
Pensez-vous que le juge a une interprétation trop libérale de la liberté d’expression ? Si cet arrêt fait grincer des dents, c’est peut-être parce que la liberté d’expression dont il est question ici n’est pas celle des journalistes mais celle qui peut éventuellement s’exercer à leurs dépens ?
De fait, la Cour note que les propos de Philippe Karsenty sont souvent proches d’un jugement de valeur, d’une opinion, domaine dans lequel la liberté d’expression doit être très large. Et elle doit l’être encore plus s’agissant de la critique d’un pouvoir, les médias. « Charles Enderlin peut d’autant moins se soustraire à la critique qu’elle le vise en tant que professionnel de l’information, correspondant en Israël et dans les territoires palestiniens pour les journaux de France 2 diffusés aux heures de grande audience, et, qu’à ce titre, il s’expose inévitablement et consciemment à un contrôle des plus attentifs de ses faits et gestes de la part de ses concitoyens comme de ses confrères. » En bref, il est normal qu’un journaliste de l’importance de Charles Enderlin soit soumis à la critique, y compris virulente.
Cela signifie-t-il que, dès lors qu’on critique les médias, on a le droit d’écrire n’importe quoi pour peu qu’on soit sincère et qu’il n’y ait rien de personnel ?
En aucun cas, car le quatrième critère de la bonne foi, l’existence d’une « enquête sérieuse », est le plus important. Une très grande partie des attendus de l’arrêt porte sur cette question. La Cour a réalisé une analyse fine, approfondie et sérieuse des éléments présentés par les deux côtés. A la lecture de l’arrêt, on sent que le visionnage des rushes a été déterminant. Les choses sont dites sans la moindre ambiguïté : « L’examen, en cause d’appel, des 18 minutes de rushes de Tala Abu Rahma communiquées par France 2 ne permet pas d’écarter les avis des professionnels entendus au cours de la procédure… » Et aussi : « Les attestations produites par les soins du cameraman en pouvant pas, en revanche, au vu de leur présentation comme de leur contenu, être tenues pour parfaitement crédibles. »
Si on pousse votre raisonnement à son terme, la Cour s’est prononcée, au-delà de l’affaire Enderlin-Karsenty, sur l’affaire Al Doura. Peut-on déduire de leur arrêt que les juges admettent que le reportage filmé par Talal Abu Rahma, édité et commenté par Charles Enderlin et diffusé par France 2 le 30 septembre 2000 suscite de gros doutes ?
Il est certain que la décision ne porte pas seulement sur le périmètre de la tolérance dont doit bénéficier la liberté d’expression. D’un point de vue exclusivement juridique, on doit constater que la Cour s’est livrée à une analyse très minutieuse, étalée sur plusieurs pages, des documents qui lui avaient été présentés ainsi que de l’attitude et des propos des différents protagonistes depuis huit ans. La relaxe de Philippe Karsenty n’est pas seulement fondée sur les grands principes, elle l’est aussi sur l’examen sérieux des pièces. En clair, le fond de l’affaire n’est pas étranger à la décision de la Cour.
France 2 et Charles Enderlin ont décidé de se pourvoir en cassation. Quel est le périmètre du débat devant cette instance ? Peut-elle se saisir du fond ou doit-elle s’en tenir à la technique juridique ?
En théorie, la Cour de Cassation ne juge qu’en droit et non pas en fait. Cette règle souffre une exception qui est précisément le droit de la presse. Dans cette matière, elle étend son analyse à tous les aspects des litiges, y compris aux faits. En conséquence, aucun élément de la décision de la Cour d’appel ne peut être tenu pour acquis. Le jeu reste ouvert.
Propos recueillis par Gil Mihaely.
Richard Malka a notamment publié : L’ordre de Cicéron, TI et TII (Glénat), Section Financière TI et TII (Vents d’Ouest), La face karchée de Sarkozy (Fayard/Vents d’Ouest), Sarko Ier (Fayard/vents d’Ouest), Rien à branler (Charlie Hebdo).
Lex and the City
La décision du Tribunal de Grande Instance de Lille, qui annulé un mariage au prétexte que l’épousée n’était pas vierge comme elle l’avait prétendu, n’en finit plus de faire jaser. Pour les uns, c’est une atteinte aux droits des femmes et à l’égalité des sexes – une fatwa, nous dit Fadela Amara. Pour les autres, c’est tout juste une dahka[1. Dahka : une bonne rigolade comme l’on disait, jadis, à La Goulette.], une bourde assez grotesque de la justice française, que l’appel du Parquet bientôt viendra réparer. En fait, l’affaire peut-être considérée comme étant un tantinet plus grave que cela, qui révèle une dérive – circonscrite ? – de la jurisprudence.
La décision du Tribunal de Grande Instance a été motivée par un fait précis : la mariée aurait menti sur une « qualité essentielle » la définissant – sa virginité – et aurait par conséquent abusé son futur époux, dont le consentement reposait sur cette promesse. Aux termes de l’article 180 du Code Civil, en effet, une telle « tromperie sur la qualité essentielle de la personne » peut justifier l’annulation pure et simple d’un mariage civil. Avec une majorité d’esprits simples, je pose donc la question : où se procure-t-on la liste des « qualités essentielles » ? Auprès de la mairie ? D’un gynécologue ? A l’église, à la mosquée, dans un sex-shop ? Face au silence de la loi, laquelle n’hésite pourtant pas à dresser la liste exhaustive des infraction au Code de la route ou à celui des impôts, chacun pourra – et devra… – dresser sa propre liste. De quoi affoler Prévert, mais qu’importe : ainsi va la modernité.
Glissement du droit positif au droit subjectif ? C’est très précisément la direction indiquée par le Tribunal lillois, en estimant que la tromperie était avérée dans la mesure où l’absence de pucelage avait été… « perçue comme déterminante » par le plaignant. On aura beau lire et relire les attendus de la décision, la bouche en reste bée : « perçue comme » ! Devant la justice française, c’est donc le demandeur qui définit désormais l’infraction ou le délit. Pour bien comprendre ce qui est en jeu, imaginons que le jugement de Lille ne soit pas cassé et fasse jurisprudence. Traitera-t-on d’autoritaire son patron « blanc » ? Libre à lui d’y « percevoir » un écho de « nazi ». Diffamation. Procès. Traitera-t-on de feignant un Arabe, de radin un Juif ou de cruel un Chinois ? Rien ne les empêchera d’y « percevoir » des injures racistes, constituant un délit : procès ! Une tape sur l’épaule d’un collègue ? Et si ce dernier, mal luné, décidait de « percevoir » dans ce geste bourru mais inoffensif des « coups et blessures » ? Procès, vous dis-je !
Ignorant cette dérive potentielle, certains ont choisi de soutenir la décision du TGI de Lille en invoquant le « dol », c’est-à-dire la nullité du contrat de mariage, aux motifs que « les manoeuvres pratiquées par l’une des parties sont telles, qu’il est évident que, sans ces manoeuvres, l’autre partie n’aurait pas contracté » (a.1116, Code Civil). Neutre, froid, juridique : leur argument a porté. Il nécessite pourtant un double rappel : primo, la jurisprudence pour « séduction dolosive » est tombée en désuétude – et, en France, la loi ne retient plus même l’adultère comme une faute dans la procédure de divorce ! Secundo, le mariage entre deux amoureux (ou même entre « non-amoureux ») n’est pas encore, du moins pas aux dernières nouvelles, un contrat comparable à celui qui nous lie à Darty ou à SFR. Quant à ceux qui s’acharnent sur l’aspect « communautaire » de cette décision, ils font montre, me semble-t-il, d’une même myopie. Oui, les époux étaient musulmans. Oui, la promise a « menti » sous la pression culturelle (ou religieuse), et « avoué » son mensonge pour la même raison. Oui, c’était à la justice, c’était au droit, de dire que, sous nos cieux, ce genre de folklore n’a pas droit de city. Mais demain, aussi bien, des époux chrétiens, bouddhistes ou végétariens, devront, eux aussi, être ramenés à la loi. Et à rien d’autre. Une bonne fois pour toute : la loi interdit-elle expressément en France de mentir sur son passé sentimental, dans la mesure où ni l’intégrité physique ni l’intérêt patrimonial de l’autre partie n’est menacée ? Non. Alors, fermez les bans !
Les Inrocks montent le volume
Les Inrocks font fort : le meilleur magazine français (après Télérama et Notre Temps) s’apprête à lancer Volume, un nouveau mensuel consacré à la musique. Il fallait y penser. On attend avec impatience que Rustica sorte un mensuel consacré au jardinage et que le Chasseur français se décide enfin à lancer un mensuel sur la chasse.
Géopolitique des imbéciles
Georges W. Bush est actuellement en Europe pour « une tournée d’adieux ». Son message ? L’Iran est la menace n°1. Il n’en faut pas davantage aux « forumistes » d’extrême droite et d’extrême gauche réunis pour dégainer : le grand Satan défend les intérêt d’Israël jusqu’au bout ! Contresens complet : ce sont en réalité les émirs saoudiens, gardiens sunnites de la Mecque et alliés de la famille Bush, qui ont une peur bleue d’un Iran nucléarisé et font pression afin que Washington neutralise Téhéran. Avec, il est vrai, la bénédiction d’Israël… mais aussi du Koweït, des Emirats Arabes Unis, de la Turquie et de l’Egypte.
Ma pomme
Depuis hier, les heureux possesseurs d’iPhone et d’iPod touch peuvent tripoter causeur.fr avec une ergonomie adaptée au téléphone d’Apple. La mise en ligne de cette version de causeur.fr pour iPhone a provoqué – on s’y attendait – une hausse de 4,03 % de l’action de la firme à la pomme. On en aurait presque oublié que, hier à San Francisco, Steve Jobs, le patron d’Apple annonçait la sortie de l’iPhone en 3G, la version 2 du logiciel du téléphone tactile et des prix discount pour envelopper le tout.
Changement d’Eire
Pourquoi donc se fatiguer à rédiger des articles censément drôles quand nos confrères nous les fournissent gracieusement en kit prêt-à-monter ?
Un grand merci, donc, à Jean Quatremer, correspondant permanent de Libération auprès de l’Union européenne. Voici le début de son article du 6 juin, qui occupait toute la page 9 du quotidien : « A une semaine du référendum irlandais sur le traité de Lisbonne, Bruxelles retient son souffle. Car l’Irlande est le seul pays à procéder par voie référendaire à la ratification de ce texte, signé le 13 décembre 2007, qui doit remplacer la défunte Constitution européenne : une île de 4 millions d’habitants tient donc entre ses mains le sort d’une Union de 500 millions de personnes. Certes, les sondages donnent le oui largement gagnant (lire ci-contre) mais sait-on jamais ? »
Et sur la même page 9 que dit le fameux encadré « ci-contre » ?
« Sondages : le Non passe en tête. Selon un sondage paru ce matin dans le quotidien Irish Times, le non l’emporterait pour la première fois depuis le début de la campagne. »
De fait, le sondage précédent du même institut donnait certes le oui « largement gagnant » (35% contre 18 % de non). L’ami Quatremer avait seulement négligé la petite colonne qui indiquait 40% d’indécis. A moins qu’il n’ait décrété que le Traité de Lisbonne étant ce qu’il est, et ses détracteurs étant ce qu’ils sont, les indécis feraient le bon choix à l’approche du scrutin. Et c’est effectivement ce qui semble s’être passé, sauf que c’est le contraire : les derniers sondages montrent que le nombre des indécis (28%) a fondu, mais uniquement au bénéfice des adversaires de la ratification (35% des intentions de vote pour le non, 30% pour le oui).
Dès le lendemain, rassurez-vous, l’eurocorrespondant rectifie le tir. Il y a certes un glissement de l’opinion, mais il a été provoqué – selon l’expression à peine controuvée du Premier ministre irlandais – par la « campagne de peur » des opposants au Traité. En effet, non contents de faire une campagne foncièrement négative, ces désunionistes ont de surcroît trouvé un slogan qui fait basculer par wagons les hésitants : « If you don’t know, vote no ! » Une campagne de peur, on vous dit.
Jouer sur les peurs, ce n’est bien sûr pas le registre de Jean Quatremer. Dans ledit papier, tout juste parle-t-il de « scénario de cauchemar » ou de signal politique « désastreux ». Mais le devoir d’informer ne saurait s’arrêter à la porte de l’isoloir : au cas où il y aurait des lecteurs de Libé dans le corps électoral irlandais, les voilà prévenus. En cas de victoire du non, ça va barder : « La pression sur l’Irlande sera à son maximum. Dublin n’aurait guère d’autre choix que de faire revoter le traité de Lisbonne ou de se mettre en congé de l’Union. »
Comme me le rappelait la facétieuse Elisabeth (Lévy donc, pas Guigou !) l’emblématique « Quand une femme dit non, c’est non ! » des féministes n’a pas cours parmi les eurogroupies pour lesquels « quand un peuple dit non, c’est oui ».
Bons princes, nous sourirons de tout cela, mais pardonnerons aussitôt à l’infortuné Quatremer qui a bien du malheur. Il a beau retourner le problème dans tous les sens, il reste pantois face à « la dynamique d’un non qu’on comprend d’autant moins que l’Irlande doit la plus grande partie de sa richesse à l’Union ». C’est pas tous les jours facile d’être le correspondant permanent de l’Union européenne auprès de Libération…
PS. Quoiqu’en désaccord avec la quasi-totalité de ses papiers, j’aime bien Jean Quatremer, pour des raisons qui ne m’échappent pas tout à fait : en le lisant, je n’ai pas l’impression que ses poignants plaidoyers unionistes, ses caricatures systématiques de l’euroscepticisme ou même ses banals angles morts sur le réel, procèdent de la désinformation délibérée. Avec Quatremer, on n’est plus dans le journalisme d’opinion, mais d’évangélisation: l’Europe, il y croit et ne peut pas croire qu’on y croie pas. Son dévouement inspire le respect, c’est un Père Blanc de l’Union.
Euro 2008 : ça commence mal
Les Allemands écrasent les Polonais.
Perquisitions, réquisitions, inquisition
Un tribunal d’Alger vient de condamner, une fois encore, à de la prison avec sursis des convertis au christianisme. Le 18 juin, Habiba Kouider connaîtra le sort que lui réserve la justice de l’Etat algérien après avoir été arrêté – doux Jésus ! – « en possession de plusieurs bibles ». Chaque jour, la Kabylie est le théâtre d’intimidations policières et de sanctions judiciaires parce que des familles entières reviennent à l’une des religions de leurs ancêtres : le christianisme. Le silence de Bernard Kouchner et de Rama Yade est assourdissant. Celui des intellectuels musulmans, lui, est alarmant.
Tout est relatif
Bachar El Assad, fils de son père et homme de libertés autant que lui, sera à Paris le 14 juillet. Une nouvelle diversement accueillie dans les rédactions : « Le dictateur syrien Bachar el-Assad invité officiel au défilé du 14 Juillet », annonce liberation.fr ; « Bachar al-Assad invité au défilé du 14 juillet », affirme, plus sobrement lefigaro.fr. Vérité au sud de la place de la République, mensonge au nord ?
Afro, afro, afro
El Païs nous l’apprend dans son édition d’aujourd’hui : le général Khadafi ne voit pas d’un très bon œil la candidature de Barak Obama à la Maison Blanche. Le leader libyen explique, en substance, qu’Obama fait « un complexe d’infériorité » parce qu’il est noir et qu’il se comporterait, en cas d’élection, « pire que les blancs » (comportarse peor que los blancos). Pire que les blancs, d’accord. Mais moins mal que Mouamar Khadafi quand même ?
Al Doura : le droit et les faits
Avocat, spécialiste du droit de la presse et scénariste de BD, Richard Malka décortique l’arrêt de la Cour d’Appel, dans l’affaire opposant France 2 et Charles Enderlin à Philippe Karsenty.
Causeur | Le 21 mai, infirmant le jugement de la XVIIe chambre correctionnelle, la Cour d’appel a débouté France 2 et Charles Enderlin dans le procès pour diffamation qu’ils avaient intenté à Philippe Karsenty. Pour les partisans d’Enderlin, en particulier les signataires de l’Appel publié par le site du Nouvel Observateur, en légitimant des propos qu’elle reconnaît comme diffamatoires, la Cour s’est livrée à une interprétation bien trop libérale, voire malencontreuse, de la liberté d’expression.
Richard Malka | La Cour devait se prononcer sur le caractère diffamatoire ou non des propos de Philippe Karsenty à l’encontre de Charles Enderlin. Autrement dit, il s’agissait de savoir si ces propos portaient atteinte à son honneur et à sa réputation. A cette question, la Cour d’appel a répondu par l’affirmative : ces propos sont diffamatoires. Mais la Cour ne s’en est pas tenue là. Elle s’est interrogée sur la véracité des propos diffamatoires, c’est-à-dire sur les « preuves » apportées par Karsenty à l’appui de ses propos. Or, aux termes de la loi du 29 juillet 1881, la preuve de la vérité des faits diffamatoires doit être « parfaite, complète et corrélative aux imputations diffamatoires dans leur matérialité et toute leur portée ». Ces conditions sont telles que la preuve est, de facto, impossible. Comme toujours dans les litiges de ce type, la Cour s’est donc posé une troisième et dernière question : en l’absence de preuve, Philippe Karsenty était-il ou non de bonne foi ? C’est essentiellement sur sa réponse affirmative à cette question que la Cour a fondé son arrêt.
Les pétitionnaires dénoncent un « permis de diffamer » qui menacerait les journalistes. On peut se demander si, d’habitude, ce ne sont pas eux qui l’exercent, dès lors que la loi de 1881 est avant tout une loi de protection des journalistes. Peut-on dire qu’il existe, non seulement dans ce cas mais dans tous les autres, un « droit de diffamer de bonne foi » ? L’arrêt de la Cour d’Appel est-il un arrêt d’exception ?
Non c’est une interprétation parfaitement courante de la loi. Si on exigeait des journalistes qu’ils ne fassent état que de vérités prouvées, il n’y aurait plus de débat possible. Il faut rappeler que ces textes sont d’abord une protection pour les journalistes. Ce que l’on exige d’eux est qu’ils soient de bonne foi.
Le premier critère d’appréciation du juge est donc la « bonne foi » et non la véracité. N’est-ce pas un peu vague ?
La jurisprudence a au contraire établi une définition précise de la « bonne foi » qui repose sur quatre paramètres. Le premier est l’absence d’animosité personnelle : sur ce point, la Cour constate très clairement que Philippe Karsenty était dans son rôle de critique des médias, et qu’il n’était pas animé par des arrière-pensées personnelles. Deuxième paramètre : les propos diffamatoires visent-ils une légitime information du public, autrement dit contribuent-ils utilement au débat ? Là, encore, la Cour a répondu positivement. Le troisième critère est « la prudence dans l’expression ». Sur ce terrain, l’appréciation du juge dépend de l’intensité du débat et de l’importance des enjeux. Plus le débat fait rage, plus on admet une grande liberté de ton.
Pensez-vous que le juge a une interprétation trop libérale de la liberté d’expression ? Si cet arrêt fait grincer des dents, c’est peut-être parce que la liberté d’expression dont il est question ici n’est pas celle des journalistes mais celle qui peut éventuellement s’exercer à leurs dépens ?
De fait, la Cour note que les propos de Philippe Karsenty sont souvent proches d’un jugement de valeur, d’une opinion, domaine dans lequel la liberté d’expression doit être très large. Et elle doit l’être encore plus s’agissant de la critique d’un pouvoir, les médias. « Charles Enderlin peut d’autant moins se soustraire à la critique qu’elle le vise en tant que professionnel de l’information, correspondant en Israël et dans les territoires palestiniens pour les journaux de France 2 diffusés aux heures de grande audience, et, qu’à ce titre, il s’expose inévitablement et consciemment à un contrôle des plus attentifs de ses faits et gestes de la part de ses concitoyens comme de ses confrères. » En bref, il est normal qu’un journaliste de l’importance de Charles Enderlin soit soumis à la critique, y compris virulente.
Cela signifie-t-il que, dès lors qu’on critique les médias, on a le droit d’écrire n’importe quoi pour peu qu’on soit sincère et qu’il n’y ait rien de personnel ?
En aucun cas, car le quatrième critère de la bonne foi, l’existence d’une « enquête sérieuse », est le plus important. Une très grande partie des attendus de l’arrêt porte sur cette question. La Cour a réalisé une analyse fine, approfondie et sérieuse des éléments présentés par les deux côtés. A la lecture de l’arrêt, on sent que le visionnage des rushes a été déterminant. Les choses sont dites sans la moindre ambiguïté : « L’examen, en cause d’appel, des 18 minutes de rushes de Tala Abu Rahma communiquées par France 2 ne permet pas d’écarter les avis des professionnels entendus au cours de la procédure… » Et aussi : « Les attestations produites par les soins du cameraman en pouvant pas, en revanche, au vu de leur présentation comme de leur contenu, être tenues pour parfaitement crédibles. »
Si on pousse votre raisonnement à son terme, la Cour s’est prononcée, au-delà de l’affaire Enderlin-Karsenty, sur l’affaire Al Doura. Peut-on déduire de leur arrêt que les juges admettent que le reportage filmé par Talal Abu Rahma, édité et commenté par Charles Enderlin et diffusé par France 2 le 30 septembre 2000 suscite de gros doutes ?
Il est certain que la décision ne porte pas seulement sur le périmètre de la tolérance dont doit bénéficier la liberté d’expression. D’un point de vue exclusivement juridique, on doit constater que la Cour s’est livrée à une analyse très minutieuse, étalée sur plusieurs pages, des documents qui lui avaient été présentés ainsi que de l’attitude et des propos des différents protagonistes depuis huit ans. La relaxe de Philippe Karsenty n’est pas seulement fondée sur les grands principes, elle l’est aussi sur l’examen sérieux des pièces. En clair, le fond de l’affaire n’est pas étranger à la décision de la Cour.
France 2 et Charles Enderlin ont décidé de se pourvoir en cassation. Quel est le périmètre du débat devant cette instance ? Peut-elle se saisir du fond ou doit-elle s’en tenir à la technique juridique ?
En théorie, la Cour de Cassation ne juge qu’en droit et non pas en fait. Cette règle souffre une exception qui est précisément le droit de la presse. Dans cette matière, elle étend son analyse à tous les aspects des litiges, y compris aux faits. En conséquence, aucun élément de la décision de la Cour d’appel ne peut être tenu pour acquis. Le jeu reste ouvert.
Propos recueillis par Gil Mihaely.
Richard Malka a notamment publié : L’ordre de Cicéron, TI et TII (Glénat), Section Financière TI et TII (Vents d’Ouest), La face karchée de Sarkozy (Fayard/Vents d’Ouest), Sarko Ier (Fayard/vents d’Ouest), Rien à branler (Charlie Hebdo).
Lex and the City
La décision du Tribunal de Grande Instance de Lille, qui annulé un mariage au prétexte que l’épousée n’était pas vierge comme elle l’avait prétendu, n’en finit plus de faire jaser. Pour les uns, c’est une atteinte aux droits des femmes et à l’égalité des sexes – une fatwa, nous dit Fadela Amara. Pour les autres, c’est tout juste une dahka[1. Dahka : une bonne rigolade comme l’on disait, jadis, à La Goulette.], une bourde assez grotesque de la justice française, que l’appel du Parquet bientôt viendra réparer. En fait, l’affaire peut-être considérée comme étant un tantinet plus grave que cela, qui révèle une dérive – circonscrite ? – de la jurisprudence.
La décision du Tribunal de Grande Instance a été motivée par un fait précis : la mariée aurait menti sur une « qualité essentielle » la définissant – sa virginité – et aurait par conséquent abusé son futur époux, dont le consentement reposait sur cette promesse. Aux termes de l’article 180 du Code Civil, en effet, une telle « tromperie sur la qualité essentielle de la personne » peut justifier l’annulation pure et simple d’un mariage civil. Avec une majorité d’esprits simples, je pose donc la question : où se procure-t-on la liste des « qualités essentielles » ? Auprès de la mairie ? D’un gynécologue ? A l’église, à la mosquée, dans un sex-shop ? Face au silence de la loi, laquelle n’hésite pourtant pas à dresser la liste exhaustive des infraction au Code de la route ou à celui des impôts, chacun pourra – et devra… – dresser sa propre liste. De quoi affoler Prévert, mais qu’importe : ainsi va la modernité.
Glissement du droit positif au droit subjectif ? C’est très précisément la direction indiquée par le Tribunal lillois, en estimant que la tromperie était avérée dans la mesure où l’absence de pucelage avait été… « perçue comme déterminante » par le plaignant. On aura beau lire et relire les attendus de la décision, la bouche en reste bée : « perçue comme » ! Devant la justice française, c’est donc le demandeur qui définit désormais l’infraction ou le délit. Pour bien comprendre ce qui est en jeu, imaginons que le jugement de Lille ne soit pas cassé et fasse jurisprudence. Traitera-t-on d’autoritaire son patron « blanc » ? Libre à lui d’y « percevoir » un écho de « nazi ». Diffamation. Procès. Traitera-t-on de feignant un Arabe, de radin un Juif ou de cruel un Chinois ? Rien ne les empêchera d’y « percevoir » des injures racistes, constituant un délit : procès ! Une tape sur l’épaule d’un collègue ? Et si ce dernier, mal luné, décidait de « percevoir » dans ce geste bourru mais inoffensif des « coups et blessures » ? Procès, vous dis-je !
Ignorant cette dérive potentielle, certains ont choisi de soutenir la décision du TGI de Lille en invoquant le « dol », c’est-à-dire la nullité du contrat de mariage, aux motifs que « les manoeuvres pratiquées par l’une des parties sont telles, qu’il est évident que, sans ces manoeuvres, l’autre partie n’aurait pas contracté » (a.1116, Code Civil). Neutre, froid, juridique : leur argument a porté. Il nécessite pourtant un double rappel : primo, la jurisprudence pour « séduction dolosive » est tombée en désuétude – et, en France, la loi ne retient plus même l’adultère comme une faute dans la procédure de divorce ! Secundo, le mariage entre deux amoureux (ou même entre « non-amoureux ») n’est pas encore, du moins pas aux dernières nouvelles, un contrat comparable à celui qui nous lie à Darty ou à SFR. Quant à ceux qui s’acharnent sur l’aspect « communautaire » de cette décision, ils font montre, me semble-t-il, d’une même myopie. Oui, les époux étaient musulmans. Oui, la promise a « menti » sous la pression culturelle (ou religieuse), et « avoué » son mensonge pour la même raison. Oui, c’était à la justice, c’était au droit, de dire que, sous nos cieux, ce genre de folklore n’a pas droit de city. Mais demain, aussi bien, des époux chrétiens, bouddhistes ou végétariens, devront, eux aussi, être ramenés à la loi. Et à rien d’autre. Une bonne fois pour toute : la loi interdit-elle expressément en France de mentir sur son passé sentimental, dans la mesure où ni l’intégrité physique ni l’intérêt patrimonial de l’autre partie n’est menacée ? Non. Alors, fermez les bans !
Les Inrocks montent le volume
Les Inrocks font fort : le meilleur magazine français (après Télérama et Notre Temps) s’apprête à lancer Volume, un nouveau mensuel consacré à la musique. Il fallait y penser. On attend avec impatience que Rustica sorte un mensuel consacré au jardinage et que le Chasseur français se décide enfin à lancer un mensuel sur la chasse.
Géopolitique des imbéciles
Georges W. Bush est actuellement en Europe pour « une tournée d’adieux ». Son message ? L’Iran est la menace n°1. Il n’en faut pas davantage aux « forumistes » d’extrême droite et d’extrême gauche réunis pour dégainer : le grand Satan défend les intérêt d’Israël jusqu’au bout ! Contresens complet : ce sont en réalité les émirs saoudiens, gardiens sunnites de la Mecque et alliés de la famille Bush, qui ont une peur bleue d’un Iran nucléarisé et font pression afin que Washington neutralise Téhéran. Avec, il est vrai, la bénédiction d’Israël… mais aussi du Koweït, des Emirats Arabes Unis, de la Turquie et de l’Egypte.
Ma pomme
Depuis hier, les heureux possesseurs d’iPhone et d’iPod touch peuvent tripoter causeur.fr avec une ergonomie adaptée au téléphone d’Apple. La mise en ligne de cette version de causeur.fr pour iPhone a provoqué – on s’y attendait – une hausse de 4,03 % de l’action de la firme à la pomme. On en aurait presque oublié que, hier à San Francisco, Steve Jobs, le patron d’Apple annonçait la sortie de l’iPhone en 3G, la version 2 du logiciel du téléphone tactile et des prix discount pour envelopper le tout.
Changement d’Eire
Pourquoi donc se fatiguer à rédiger des articles censément drôles quand nos confrères nous les fournissent gracieusement en kit prêt-à-monter ?
Un grand merci, donc, à Jean Quatremer, correspondant permanent de Libération auprès de l’Union européenne. Voici le début de son article du 6 juin, qui occupait toute la page 9 du quotidien : « A une semaine du référendum irlandais sur le traité de Lisbonne, Bruxelles retient son souffle. Car l’Irlande est le seul pays à procéder par voie référendaire à la ratification de ce texte, signé le 13 décembre 2007, qui doit remplacer la défunte Constitution européenne : une île de 4 millions d’habitants tient donc entre ses mains le sort d’une Union de 500 millions de personnes. Certes, les sondages donnent le oui largement gagnant (lire ci-contre) mais sait-on jamais ? »
Et sur la même page 9 que dit le fameux encadré « ci-contre » ?
« Sondages : le Non passe en tête. Selon un sondage paru ce matin dans le quotidien Irish Times, le non l’emporterait pour la première fois depuis le début de la campagne. »
De fait, le sondage précédent du même institut donnait certes le oui « largement gagnant » (35% contre 18 % de non). L’ami Quatremer avait seulement négligé la petite colonne qui indiquait 40% d’indécis. A moins qu’il n’ait décrété que le Traité de Lisbonne étant ce qu’il est, et ses détracteurs étant ce qu’ils sont, les indécis feraient le bon choix à l’approche du scrutin. Et c’est effectivement ce qui semble s’être passé, sauf que c’est le contraire : les derniers sondages montrent que le nombre des indécis (28%) a fondu, mais uniquement au bénéfice des adversaires de la ratification (35% des intentions de vote pour le non, 30% pour le oui).
Dès le lendemain, rassurez-vous, l’eurocorrespondant rectifie le tir. Il y a certes un glissement de l’opinion, mais il a été provoqué – selon l’expression à peine controuvée du Premier ministre irlandais – par la « campagne de peur » des opposants au Traité. En effet, non contents de faire une campagne foncièrement négative, ces désunionistes ont de surcroît trouvé un slogan qui fait basculer par wagons les hésitants : « If you don’t know, vote no ! » Une campagne de peur, on vous dit.
Jouer sur les peurs, ce n’est bien sûr pas le registre de Jean Quatremer. Dans ledit papier, tout juste parle-t-il de « scénario de cauchemar » ou de signal politique « désastreux ». Mais le devoir d’informer ne saurait s’arrêter à la porte de l’isoloir : au cas où il y aurait des lecteurs de Libé dans le corps électoral irlandais, les voilà prévenus. En cas de victoire du non, ça va barder : « La pression sur l’Irlande sera à son maximum. Dublin n’aurait guère d’autre choix que de faire revoter le traité de Lisbonne ou de se mettre en congé de l’Union. »
Comme me le rappelait la facétieuse Elisabeth (Lévy donc, pas Guigou !) l’emblématique « Quand une femme dit non, c’est non ! » des féministes n’a pas cours parmi les eurogroupies pour lesquels « quand un peuple dit non, c’est oui ».
Bons princes, nous sourirons de tout cela, mais pardonnerons aussitôt à l’infortuné Quatremer qui a bien du malheur. Il a beau retourner le problème dans tous les sens, il reste pantois face à « la dynamique d’un non qu’on comprend d’autant moins que l’Irlande doit la plus grande partie de sa richesse à l’Union ». C’est pas tous les jours facile d’être le correspondant permanent de l’Union européenne auprès de Libération…
PS. Quoiqu’en désaccord avec la quasi-totalité de ses papiers, j’aime bien Jean Quatremer, pour des raisons qui ne m’échappent pas tout à fait : en le lisant, je n’ai pas l’impression que ses poignants plaidoyers unionistes, ses caricatures systématiques de l’euroscepticisme ou même ses banals angles morts sur le réel, procèdent de la désinformation délibérée. Avec Quatremer, on n’est plus dans le journalisme d’opinion, mais d’évangélisation: l’Europe, il y croit et ne peut pas croire qu’on y croie pas. Son dévouement inspire le respect, c’est un Père Blanc de l’Union.
Euro 2008 : ça commence mal
Les Allemands écrasent les Polonais.
Perquisitions, réquisitions, inquisition
Un tribunal d’Alger vient de condamner, une fois encore, à de la prison avec sursis des convertis au christianisme. Le 18 juin, Habiba Kouider connaîtra le sort que lui réserve la justice de l’Etat algérien après avoir été arrêté – doux Jésus ! – « en possession de plusieurs bibles ». Chaque jour, la Kabylie est le théâtre d’intimidations policières et de sanctions judiciaires parce que des familles entières reviennent à l’une des religions de leurs ancêtres : le christianisme. Le silence de Bernard Kouchner et de Rama Yade est assourdissant. Celui des intellectuels musulmans, lui, est alarmant.
